Marque expirée - Marque en non vigueur
Bulles des Champs PETILLAT Chantal & Jean-Louis
Numéro de dépôt :
3618467
Date de dépôt :
17/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2018
Présentation de la marque Bulles des Champs PETILLAT Chantal & Jean-Louis
Déposée le 17 décembre 2008 par la société EARL PETILLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bulles des Champs PETILLAT Chantal & Jean-Louis »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bulles des Champs PETILLAT Chantal & Jean-Louis est expirée depuis le 17 décembre 2018.
EARL PETILLAT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04
Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22